Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'FEL
L'UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES UNCGFL
Fédération Française des Syndicats de Négociants en Pommes de Terre et Légumes en Gros - FEDEPOM

Numéro de dépôt :
95593776
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque POM'FEL

Déposée le 23 octobre 1995 par L'UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES UNCGFL et Fédération Française des Syndicats de Négociants en Pommes de Terre et Légumes en Gros - FEDEPOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'FEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Les déposants sont L'UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES UNCGFL domicilié(e) 3 Rue de la Corderie à RUNGIS (94586) CEDEX - CENTRA 356 - France et Fédération Française des Syndicats de Négociants en Pommes de Terre et Légumes en Gros - FEDEPOM domicilié(e) 2 Rue de Viarmes à PARIS (75040) CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul MONTENOT, Avocat au Barreau de PARIS - France.

La marque POM'FEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'FEL est expirée depuis le 23 octobre 2005.

L'UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES UNCGFL a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE FRAIS , FEL' ENTREPRENDRE , QUALIFEL , ASFEL


L'UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES UNCGFL - 3 Rue de la Corderie à RUNGIS (94586) CEDEX - CENTRA 356 - France

Fédération Française des Syndicats de Négociants en Pommes de Terre et Légumes en Gros - FEDEPOM - 2 Rue de Viarmes à PARIS (75040) CEDEX 01 - France


Monsieur Jean-Paul MONTENOT, Avocat au Barreau de PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).